Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site marceautdml.com les présentes mentions légales.

Article 1 : L'Éditeur du site

L'édition et la direction de la publication du site sont assurées par :

Identité : Marceau Timbal-Loury (Nom de naissance : Timbal-Duclaux de Martin--Loury Marceau Marie Christian)
Statut juridique : Entrepreneur individuel (Profession libérale non réglementée)
Numéro SIREN : 999 443 013
Numéro SIRET : 999 443 013 00019
Code APE : 62.01Z (Programmation informatique)
Immatriculation : Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)
Siège social : 25 RUE Broca, 75005 Paris, FRANCE
Adresse e-mail : marceautdml@gmail.com
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR75999443013
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Franchise en base de TVA)

Article 2 : L'Hébergeur

Le site marceautdml.com est hébergé par la société o2switch :

Raison sociale : o2switch (SARL au capital de 100 000 euros)
Numéro SIRET : 510 909 807 00032
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : +33 4 44 44 60 40

Article 3 : Description des services

L'entreprise Marceau Timbal-Loury a pour activité principale la programmation informatique, le développement d'applications mobiles et web, ainsi que la fourniture de services numériques en ligne (SaaS).

Article 4 : Propriété Intellectuelle

L'Éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, logo, code source). Les icônes utilisées proviennent de la bibliothèque Lucide Icons (Licence ISC). Certaines illustrations sont générées par Intelligence Artificielle.

Article 5 : Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.